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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE
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MARQUIS DE SADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUIS DE SADE
MAISON DE SADE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3785296
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2030
MARQUIS DE SADE de MAISON DE SADE

Présentation de la marque MARQUIS DE SADE

Déposée le 25 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE SADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DE SADE domicilié(e) 17 RUE DES PETITES ÉCURIES, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 900 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque MARQUIS DE SADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE SADE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2030.

MAISON DE SADE a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN MARQUIS , MARQUIS de SADE , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE


MAISON DE SADE, Société à responsabilité limitée - 17 RUE DES PETITES ÉCURIES, 75010 PARIS - France - SIREN 518900212


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement avec limitation le 25 novembre 2020 n°2765440 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-25

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).